Fansolo, Serge Grouard et un nouveau procès des caricatures (de l’UMP)
Irène | 8 octobre 2008 | 19 h 47 minEt encore un blogueur condamné en justice à l’initiative d’un élu UMP ! Antoine Bardet, alias Fansolo, a perdu le procès que lui avait intenté Serge Grouard, député-maire d’Orléans, qui n’appréciait pas son blog satirique “Les Amis de Serge Grouard”. (Cf. Libé Orléans, par l’intermédiaire d’Adrien Soissons, Gaël et Nicolas.)
Verdict salé, puisque le blogueur a été condamné à :
1) fermer définitivement le blog incriminé (c’est fait) ;
2) payer les frais de publication de la décision de justice dans deux journaux choisis par le plaignant (jusqu’à 2000 € pour chaque, ne nous gênons pas) ;
3) payer les frais de justice (encore quelques milliers d’euros) plus 1 € au titre du “préjudice moral” (bon, là , au moins, le montant semble réaliste)…(1)
Est-ce qu’on peut rire de tout en France ? Est-ce que la liberté d’expression est fragilisée par ce genre d’affaires ? Christophe Grébert, qui est bien placé pour le savoir, s’inquiète de voir certains élus utiliser l’arme judiciaire pour intimider ou faire taire les voix discordantes.
Je note une chose : le tribunal a suivi les arguments de la partie plaignante, qui estimait que ce blog satirique causait un “préjudice” à Serge Grouard. Sans blague. Pourtant, même l’avocat de l’élu avait reconnu lors du procès que “Les Amis de Serge Grouard” ne contenait “ni injure ni diffamation”. On se demande donc bien quel était le tort causé…
Hum. Lèse-majesté, peut-être ?
Ah, mais non, bien sûr : c’est sans doute qu’il provoquait des crises de fou rire !
Je note aussi que Google, de son côté, a réagi au quart de tour : le site sergegrouard.blogspot.com a déjà disparu du cache.
Fansolo a annoncé qu’il allait faire appel. En attendant, il y a une pétition pour le soutenir.
Bon courage et bonne chance à lui.
- P.S. Intéressant aussi, le billet de Christophe Ginisty et la discussion qui suit. Apparemment, le tribunal a estimé (cf. AFP / Google News) que le fait que les propos tenus sur le blog de Fansolo ne dépassaient pas ce qui est admissible dans une campagne électorale, mais que <i>«le cadre particulier de leur présentation qui va au-delà de l’anonymat, en fait un instrument anormal de dénigrement, de moquerie et de discrédit»</i>. Bref, le fait qu’il se soit agi : 1) d’un blog, 2) anonyme, aurait suffi à causer un «préjudice». (Curieux, puisqu’un blog anonyme n’est pas exactement considéré comme fiable, en général.) Moralité : blogueurs, blogueuses, suivez les conseils d’un expert et n’oubliez pas les mentions légales…
- Vous l’aurez remarqué, je commente la décision de justice. C’est mon droit (malgré une croyance répandue). Ce que je me garderai bien de faire, en revanche, c’est d’épiloguer sur les motivations des juges. [↩]
Google n’a pas réagi au quart de tour : il y a eu une GoogleDance à la fin du mois dernier. Résultat : toutes les pages qui étaient en cache auparavant ont disparu. On peut essayer encore le cache de Yahoo! qui est plus lent pour changer et je vois bien que c’est resté en place. Résultat aussi de la GoogleDance de ce mois, j’ai perdu un point en PageRank alors que Tristan Mendès France en a gagné un (c’est par lui que j’ai appris la chose). Toutes les pendules sont remises à l’heure de ce fait. Google est fort inquiétant par certains aspects, mais il n’a pas eu besoin de faire d’excès de zèle à propos d’un blogue très confidentiel qui n’aurait sans doute pas été connu sans l’action en justice et les articles qui ont suivi. Ah ! et maintenant que les signatures de pétition ne servent plus à rien, est-ce qu’on pourrait se cotiser pour lui offrir des t-shirts à l’effigie de DarkVador (qui était pris pour un guerrier SS par ce gentil maire) ?
Tiens, une GoogleDance, c’est comme ça que ça s’appelle ? Fichtre. J’avais vu le billet de Tristan sur son PR qui était revenu à 6 (et pu vérifier que le mien n’avait pas bougé, toujours 5).
Recherche faite sur Yahoo!, il n’y a rien non plus dans le cache. On ne peut pas dire que c’était un blog qui marquait la Toile… Et sans la publicité que lui a faite l’édile, je n’en aurais probablement jamais entendu parler !
Sinon, la pétition, au point où on en est, c’est surtout pour le soutien moral.
Bonjour,
Merci de relayer l’info sur ce qui se passe à Orléans !
Merci de pointer vers la pétition, car pour le moral de Fansolo, ça fait du bien !
Et merci, dans quelques heures ou quelques jours de relayer l’appel à la solidarité (financière !) car on ne veut pas le laisser payer les 11000 euros tout seul ! J’en parlerai bientôt sur http://www.monorleans.com
Il est hors de question que je m’associe à cette entreprise de dénigrement des courageux politiques qui nous gouvernent, et encore moins à toute pétition de soutien. Je n’ai pas 11 000 euros à consacrer à notre liberté d’expression, moi, Madame !
(‘tain, ils ont gagné, il nous tiennent par le porte-euro)
Parions qu’il gagnera en appel si le dossier est aussi mince…
Je signe et je soutiens !
Un peu loin de toute cette histoire, mais quels sont les chefs d’accusation retenus par le juge? Dans un Etat de droit, on ne condamne pas pour rien… et je n’ai pas trouvé l’info dans votre (par ailleurs intéressant) papier.
@ Daniel : Sur quoi a-t-il été condamné ? Justement, c’est difficile à dire. J’ai mis dans mon billet un lien vers l’article de Libé Orléans qui cite les termes de la décision rendue par le tribunal :
http://www.libeorleans.fr/libe/2008/10/le-blogueur-pot.html
D’après ce verdict, «Monsieur Antoine Bardet [Fansolo] a commis une faute à l’égard de Monsieur Serge Grouard, tant en son nom personnel qu’en qualité de Maire de la Ville d’Orléans». (C’est moi qui souligne.)
Bien sûr, il faudrait lire les attendus en entier (et si un(e) juriste pour l’analyser, ce serait encore mieux)… Mais si je lis correctement ce compte-rendu (toujours chez Libé Orléans), le tribunal a retenu l’argument de l’avocat du plaignant selon qui : «C’est un blog critique qui a pour finalité de discréditer [mon client]».
http://www.libeorleans.fr/libe/2008/10/est-ce-au-tribu.html
Ledit plaignant s’était appuyé sur l’article 1382 du Code Civil, qui oblige «celui par la faute duquel […] est arrivé [un dommage pour autrui] à le réparer».
Ici, le «dommage» semble bien avoir été de caricaturer M. Grouard en Dark Vador – Darth Vader, pour les puristes…
(Peut-être aussi que le fait pour le blogueur d’avoir utilisé des photos et le nom du plaignant a pu jouer, mais dans quelle mesure ? Il faudrait pouvoir lire le verdict complet. Car même si M. Grouard a souvent mentionné ce genre d’arguments pour étayer sa thèse sur la «volonté» qu’aurait eu Fansolo de le «discréditer», il faut rappeler que le procès n’a pas porté sur l’usurpation d’identité : le blog était manifestement parodique.)
Je trouve cela un peu léger pour condamner quelqu’un.
Ce qui est aussi inquiétant, c’est que le tribunal ait estimé qu’il y avait un tort causé au plaignant «en tant que maire» d’Orléans. Or on était en campagne électorale (municipales) et les pastiches, caricatures et autres parodies font partie de la tradition des joutes politiques : tout citoyen, militant d’un parti ou non, doit pouvoir être libre de critiquer l’adversaire, voire de le tourner en dérision pour autant qu’il ne s’agisse pas d’injures, de diffamation ou d’appels à la violence.
Mais si vraiment l’édile, ou le tribunal, ou les deux, ont confondus le masque du méchant de la Guerre des étoiles avec un casque nazi (cf. le commentaire de Dominique), alors là … Il faut croire qu’en effet, le niveau culturel de notre pays est bien bas !
… en parlant de Guerre des Etoiles, il n’aurait pas été le premier à avoir été ainsi caricaturé.
J’ai parcouru l’article de Libé Orléans - pas très informatif en matière de chefs d’accusation! Commettre une faute, c’est ce que toute personne condamnée par un tribunal a fait… ce qui ne nous avance guère.
En Suisse, les chefs d’accusation sont énumérés de manière claire au moment du jugement, tout à la fin du procès. Le gars sait de quoi on l’accuse, et pourquoi il a été condamné (des trucs concrets: diffamation, escroquerie et faux dans les titres, conduite en état d’ivresse, etc.).
Hum-hum, donc - tenez-nous au courant du recours. Le second verdict risque d’être intéressant.
Voir aussi mon post-scriptum d’aujourd’hui… D’après un commentaire chez Christophe Ginisty, le tribunal a estimé (cf. AFP / Google News) que le fait que les propos tenus sur le blog de Fansolo ne dépassaient pas ce qui est admissible dans une campagne électorale, mais que «le cadre particulier de leur présentation qui va au-delà de l’anonymat, en fait un instrument anormal de dénigrement, de moquerie et de discrédit». Bref, le fait qu’il se soit agi : 1) d’un blog, 2) anonyme, aurait suffi à causer un «préjudice». L’occasion de rappeler ces excellents conseils d’Eolas sur les responsabilités des blogueurs…
Irène, je voudrais préciser un élément très important, lié à une de tes remarques.
Dark Vador n’est pas un méchant, c’est un homme qui a beaucoup souffert, dont l’ego démesuré a été blessé, et qui s’est tourné vers le seul soutien qu’il pensait avoir. Est-ce que cela en fait un méchant pour autant ? Je ne le crois pas.
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Il faut bien voir aussi une chose : en France, on juge toujours en première instance à l’encontre de tout bon sens, pour assurer aux conseils de toutes les parties les revenus de l’appel, puis de la cassation. Fansolo n’a donc pas été condamné, c’est juste les avocats qui ont fait un premier placement.
Merci de ces précisions Irène, je cherchais ce genre d’arguments pour répondre à un troll sur un forum
Bn m j n ss ps d’ccrd.
n rt d l cndmnr pyr pls, bcp pls.
Y n mrr d cs sclsts q tls l lbrt d’xprssn pr rpndr lr hn.
Cc tnt, l jstc n’st ll ps l pr trnchr ntr dx ppsnts ?
S c n’st ps l jstc q trnch, q v jgr ?
L ppl dns s grnd sgss ????
rn Dls ? ls blgrs ?
n dcsn d jstc dt s rspctr t l ft d’mttr n cmmntr, c’st l dbt d l fn.
L fn, c’st l pplsm, l ftr, l chcn q dcd c q st jst t bn.
Un immense merci à vous toutes et tous pour ce soutien et cette forte mobilisation.
Il va désormais faloir continuer puisque j’ai perdu en première instance et que la condamnation est très lourde. (voir http://www.monorleans.com/article-23591080.html)
Désolé d’avoir observé un temps de silence (ce que n’a pas fait mon adversaire) durant cette première période. Je contre-attaque notamment avec ceci : http://antoinebardet.rsfblog.org/
Je vais désormais me battre, faire en sorte que ce jugement ne fasse pas jurisprudence car il porte atteinte à la liberté d’expression sous toutes ses formes en faisant croire qu’ “un blog est plus dangereux que la presse” alors qu’il ne s’agissait que de caricature, certes contestable, mais uniquement sur la base de la Loi sur la liberté de la Presse de 1881.
Le jugement d’appel sera déterminant.
En attendant, signez et faites signer la pétition : http://www.lapetition.be/en-ligne/orlans-le-droit-de-rire-en-danger-3105.html
QUE LA FORCE SOIT AVEC NOUS !
Antoine Bardet dit Fansolo
fansolo.info
PS : j’ai lu la longue analyse de maître Eolas et cete affaire n’y est pas clairement décrite me semble-t-il…
Dcdmnt, rn dls st n dbl fn ! ll dnn ds l§ns sr l lbrt d’xprssn lrs q sr cblg ll dnt crtns prsnns l drt d’xprmr lrs pnns, s’ppynt sr ds ls lbrtcds cndmnnt cs pnns l !
t l ll ft s vrg ffrch ! c’st srmnt prc q l vctm st d gch : qnd n st d gch l lbrt d’xprssn st scr ms pr ls gns d drt, lrs l…
l n’y cn mrt dfndr l lbrt d cx vc q n st d’ccrd !
J n ss ps d’ccrd vc c q vs dts ms j m bttrs jsq’ bt pr q vs pssz l dr vt dt Vltr ! Vltr c’st qnd mm d’n tr cbt q l p’tt Dls q prsnn cnnt t q s rl dns l fng ntllctll lsr !
VV L LBRT !
BS LS TTLTRS D TTS SRTS !