Les auteurs et leurs droits numériques

13 04 2008

Tiens, un billet spécial dédicace à Don Lorenjy ! Puisque l’auteur d’Aria des Brumes me fait confiance (mais est-ce bien raisonnable ?) pour jouer les guides dans le taillis broussailleux de l’édition numérique…

Je parlais l’autre jour de l’appétit d’Amazon pour les droits numériques et de la déconvenue des éditeurs qui lui avaient fait confiance un peu vite. Mais il arrive aussi à certains éditeurs de placer leurs auteurs “maison” à la même enseigne !

Je republie ici ce que j’avais posté à ce sujet sur le forum du Navire en Pleine Ville (l’heure étant au sauvetage de la planète, on me pardonnera d’économiser les pixels).

* * *

Décidément, l’édition numérique rend les éditeurs français fous, fous, fous…

Pour l’instant, le modèle économique n’est pas clair, on le sait, on est encore dans l’expérimentation, mais les appétits commencent à s’aiguiser en matière de droits d’auteurs et droits dérivés.

Voir cet article de Marc Autret : “La lessive des droits numériques”.

Pour faire court : des éditeurs classiques (Fayard…) se réveillent et tentent de récupérer le maximum de droits sur les publications électroniques. Ils envoient des lettres à leurs auteurs maison, sur l’air de “un ami qui vous veut du bien”. En gros, signez, signez, chers auteurs, un avenant à votre contrat garantissant que votre éditeur papier sera aussi votre éditeur numérique. Et surtout, faites nous confiance pour nous occuper de tout…

Bon, je caricature un peu, certes.

Mais il se trouve que les contrats d’édition standard, en France, confient à l’éditeur l’exploitation de tous les droits patrimoniaux sur l’œuvre, y compris l’édition électronique, mais sans préciser les modalités, les taux de rémunération, etc. Bref, si on veut se lancer dans l’édition numérique, il y aura forcément besoin de déterminer tous ces détails.

Et c’est pour régler la question en vitesse que certains éditeurs envoient ces “avenants aux contrats” aux auteurs.

Or beaucoup d’auteurs de la vieille école, qui n’ont jamais tenu de liseuse électronique dans leurs mains, ne lisent pas de livrels, ne s’y sont jamais intéressés et seraient bien en peine de savoir si ce qu’on leur propose est honnête ou pas.

Il serait donc plus que temps de s’y intéresser, à ces droits numériques ! Quoi qu’on pense par ailleurs des nouveaux modes de publication. C’est juste désormais un prolongement incontournable de l’édition classique, voire carrément une alternative.

Pour l’instant, les éditeurs français s’efforcent de rassembler ses droits numériques dans leur giron, à leurs conditions, et rechignent de séparer les droits numériques dans un contrat différent (comme c’est le cas pour les droits d’adaptation audiovisuelle). Et des associations d’auteurs et d’artistes (de la SGDL à la SACEM) veulent au contraire séparer les deux.

Or, selon le Code de la propriété intellectuelle (CPI), tout droit patrimonial non explicitement cédé par contrat est réputé rester propriété de l’auteur.

Bref, mesdames et messieurs les auteurs, avant de signer, prudence : renseignez-vous.

* * *

Bonus !

Quelques sites et blogues intéressants pour en savoir plus :

Et en anglais :

  • Mobileread (site, forums et Wiki sur la lecture numérique)
  • Cory Doctorow (auteur de SF et gourou du Net)
  • The Long Tail (Chris Anderson, autre gourou, explore les modèles économiques de demain… c’est-à-dire tout de suite !)

Liste personnelle et non exhaustive, bien sûr.

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5 réponses à “Les auteurs et leurs droits numériques”

14 04 2008
Jean-Pierre Julhes (13:21:47) :

Un énorme merci pour cet article incontournable, chère Irène.
Nous en parlions ensemble il n’y a pas bien longtemps, sur Babel, et on constate que les grands tigres se sont donc mis en chasse.
Pauvres auteurs, le plus souvent trop peu au courant de la sauce qui va les accompagner dans la grande marmite.
Merci.

14 04 2008
FredV (13:58:44) :

JP, si tu regardes bien le blog d’Irène, tu verras que ce sont les tigres qui sont dans la marmite… ;)

14 04 2008
Jean-Pierre Julhes (14:20:46) :

Fred, oui et non, car actuellement la marmite n’est pas assez grande pour tous ces grands tigres, et Irène avec son fouet en acier inox aura bien du mal à les garder tous à l’intérieur, pour être sûr qu’ils ne se battent qu’entre eux, sans tondre encore plus la laine sur le dos des pauvres moutons que nous sommes.

Quel est le pourcentage d’auteurs qui connaissent le CPI, et son application éventuelle pour les technologies nouvelles ?

14 04 2008
Irène (14:36:49) :

@ Fred : oui, ces tigres-là mijotent bien… ;)
http://www.irenedelse.com/2008/03/30/veloute-de-tigres/

@ Jean-Pierre : Merci à toi ! Et je de ce pas poster aussi tout ça sur le forum Babel.

14 04 2008
Jean-Pierre Julhes (14:39:58) :

Fred, tu avais raison, j’avais oublié le bidonnage d’Irène, la hyène de service… Hihi

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