Irène Delse

Qu’est-ce que la “propriété” intellectuelle ?

27 02 2008

Oui, au fait. Est-on propriétaire de ses idées et, pour un créateur, de ses œuvres comme on l’est d’une voiture ou d’une maison ? Qu’est-ce que cela implique pour le droit moral des créateurs, pour leur droits patrimoniaux, et pour le droit du public à l’information et à la connaissance ?

L’écrivain et militant canadien des droits numériques Cory Doctorow, dont j’ai déjà cité ici diverses thèses, les habitués s’en souviennent, s’est penché sur la question dans un article publié le 21/02/08 dans le journal anglais The Guardian, où il tient une rubrique semi-mensuelle sur les technologies de l’information et de la communication (source : Boing Boing, comme de juste). Une lecture passionnante et qui donne à penser.

Bonus : l’article est en anglais, bien sûr, mais il existe une traduction française complète, due à Hervé Le Crosnier, de C&F éditions.

En dernière instance, ce que nous appelons « propriété intellectuelle » est justement du savoir - des idées, des mots, des musiques, des modèles, des marques, des secrets ou des bases de données. Ces choses-là ressemblent à la propriété par certains côtés. On peut les vendre, et parfois vous devez investir de fortes sommes d’argent et de travail dans les développements nécessaires à leur réalisation.

Mais la connaissance est différente de la propriété par bien d’autres aspects, au moins aussi importants. En premier lieu, elle n’est pas spontanément « exclusive ». Si vous entrez chez moi, je peux vous en faire sortir (vous exclure de ma maison). Si vous volez ma voiture, je peux la reprendre (vous exclure de ma voiture). Mais une fois que vous avez entendu ma chanson, une fois que vous avez lu mon livre, une fois que vous avez vu mon film, il n’est plus sous mon contrôle. A part avec des électrochocs à forte dose, je ne peux pas faire en sorte que nous oubliiez les phrases que vous venez de lire.

C’est cette différence qui rend le terme « propriété » si troublant dans l’expression « propriété intellectuelle »…